30/10/2025
CCVE/SCoT-AEC : PARTICIPEZ À L’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE !
Le « Schéma de cohérence territoriale – air énergie climat » (SCoT-AEC) de la CCVE est actuellement soumis à enquête publique jusqu’au mardi 4 novembre.
Ayant pour but de définir l’aménagement du territoire de notre communauté de communes, ce SCoT est composé d’une série de documents, notamment le projet d’aménagement stratégique (PAS) ainsi que le document d’orientation et d’objectifs (DOO) qui contient le document d’aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL). Le SCoT est accompagné de nombreuses annexes, notamment environnementales.
Vous pouvez consulter le dossier complet ici :
https://www.registre-numerique.fr/elaboration-scot-val-essonne/documents
Concernant Vert-le-Petit, vous pouvez consulter en particulier les pages suivantes :
→ PAS : la classification de notre commune parmi les autres communes du territoire (p. 14), les cartes des grands équilibres et de l’activité économique (pp. 22, 31 et 38) et la carte des enjeux environnementaux (p. 52).
→ DOO : les objectifs de construction de logements en prescription 17 (p. 49). Les objectifs de densification à l’hectare (prescription 20, p. 54). Vert-le-Petit est dans la catégorie « autres communes ». Sur le volet économique, vous pouvez découvrir la zone d’activité du « Petit Gallieni » au Bouchet p. 114. Sur le plan environnemental, vous pouvez voir carte du potentiel de renaturation en page 134.
Donnez votre avis en déposant votre contribution au plus t**d le 4 novembre ici :
https://www.registre-numerique.fr/elaboration-scot-val-essonne/deposer-son-observation
