19/05/2026
📣 **Conseil Municipal – Commune de Melrand** 📣
Le prochain conseil municipal de Melrand se tiendra :
🗓 **Vendredi 29 mai 2026**
🕗 **À 20h00**
📍 **À la mairie de Melrand**
➡️ **Ordre du jour :**
1️⃣ Désignation du secrétaire de séance
2️⃣ Approbation du procès-verbal du 31 mars 2026
3️⃣ Commission Communales des Impôts Directs (CCID)
4️⃣ Commission de Contrôle des Listes Électorales (CCLE)
5️⃣ Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
6️⃣ Convention de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement sur les périmètres des zones d’activités économiques et des équipements communautaires de Baud Communauté
7️⃣ Subventions aux associations 2026
8️⃣ Convention « L’Art dans les Chapelles » – Édition 2026
9️⃣ Dispositif Argent de poche 2026
🔟 Forfait communal école privée 2026
1️⃣1️⃣ Participation communale 2026 à la destruction des nids de frelons asiatiques
1️⃣2️⃣ Devis ENEDIS lotissement des Écureuils – Déplacement d’ouvrages 9 rue Parc er Groez
1️⃣3️⃣ Questions diverses
👉 Le conseil municipal est ouvert au public. Venez vous informer sur les projets et décisions concernant la commune.