Cette association a pour objet d'établir des échanges culturels, éducatifs entre partenaires , universités , centre , etc. Le partage des connaissances scientifique dans le domaine de la recherche , l'étude et l'échange d'archives , la collaboration de projets scientifique, l'organisation de colloques et rencontres rassemblant professeurs et scientifiques. La coopération peut avoir les formes sui
vantes :
L'organisation ( centre, institution....) dans les directions suivantes :
Architecture et design ;République Française
Région du Var
Commune de Forcalqueiret
ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF
Nom de l'association :
Centre de la culture et de la connaissance
STATUTS
Article 1 : - Dénomination -
L'association ( Centre de la culture et de la connaissance ) est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 . Article 2 : - Objet
Histoire de philosophie ;
Histoire de la culture Française et Russe
Histoire de la musique
Langue française et communication interculturelle
Traditions culturelles en France et en Russie
Le milieu socioculturel étudiant,etc...
L'organisation de concours, de concert de musique classique, des festivals théâtraux d'étudiants. Invitation unilatérale ou échange d'enseignants, de chercheurs travaillant dans le domaine de l'enseignement ou de la recherche ( architecture, design , construction, économie , sécurité des processus technologiques....) Organisation de congrès en commun, de colloques, de séminaires, de publications en commun
Article 3 : - Siège de l'association
Le siège de l'association est fixé à : 5 , hâmeau de saint jean
83136 FORCALQUEIRET
Le siège de l'association pourra être transféré par simple décision de bure
au (conseil d'administration) en cas de changement de résidence, et uniquement dans le même département. Cette décision du bureau devra être ratifiée ou modifiée par la prochaine assemblée générale. Article 4 : - durée
La durée de l'association est fixée à 99 ans, à compter de sa publication au journal officiel. Toutefois, l'assemblée générale pourra décider de prolonger cette durée selon les modalités prévues à l'article 12. Articles 5 :- membres
a) Peuvent devenir membres du centre de la culture et de la connaissance toutes les personnes qui ont été acceptées comme telles par le comité exécutif. Le comité scientifique. b) Les membres du comité exécutif engagent l'association par la signature collective à deux, dont celle du Président ou du vice-président. c) L'assemblée générale peut décider du suspendre ou de retirer le statut de membre à une ou plusieurs personnes pour juste motifs, notamment si la ou les personnes concernées ont porté préjudice à l'association. d) Chaque membre peut sortir à tout moment de l'association en faisant part de sa décision au Comité exécutif. e) Apports– fonds Associatif
Au moment de sa constitution, l'association a reçu en
Articles 6 : - Organes et procédures
L'administration du centre est confiée à un Comité exécutif ( le comité scientifique)
qui assure la gestion des avoirs et des projets de l'association. Les organes de l'association sont :
L'assemblée générale, le comité exécutif et le vérificateur des comptes. Articles 7 :
L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle réunit tous les membres de l'association et prend les décisions importantes. Elle est compétente pour :
a) modification des statuts
b) nomination des membres du Conseil exécutif et du vérificateur des comptes
c) voter la décharge du comité
d) adopter le règlement etc...
Articles 8 :
a) L'assemblée générale se réunit au moins une fois par année en session ordinaire. b) L'assemblée générale est convoqué sur ordre du Comité exécutif ou par un cinquième des membres de l'association. c) Les convocations se font par voie de courrier postal ou par mails électronique au moins 20 jours avant la date de l'Assemblée générale. d) Toutes propositions à soumettre à l'assemblée générale doit parvenir par écrit au Comité au moins 10 jours à l'avance. Articles 9 :
a) Chaque membre dispose d'une voix
b) Les décisions de l'Assemblée générale relative à la dissolution ou à la modification des statuts sont prises à la majorité des deux tiers. Les autres décisions sont prises à la majorité simple. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. Articles 10 :
L'administration de l'association est confiée à un Comité exécutif qui assure la gestion des avoirs et des projets de l'association. Articles 11 :
Le comité exécutif se compose de 3 à 8 membres de l'association, dont au moins un président, un trésorier et un secrétaire. Le Comité exécutif est réélu lors de chaque Assemblée générale ordinaire. Articles 12 :
Le Comité prend toutes les décisions utiles au bon fonctionnement de l'association. Il assume notamment les charges suivantes :
représenter l'association vis à vis des tiers
diriger son activité
gérer le budget et les ressources de l'association
passer et signer les contrats et autres actes au nom de l'association. Convoquer et présider les assemblées générales
déléguer certaines tâches à des tiers, etc,,,
Articles 13 :
Les décisions du comité exécutif sont prises à la majorité simple. Articles 14 :
a) Le comité exécutif représente l'association vis-à-vis des tiers. b) Les membres du Comité exécutif engagent l'association par la signature collective à deux, dont celle du président ou du vice-président. Ressources et responsabilité
Articles 15 :
Les ressources de l'association comprennent :
les cotisations des membres ;
les dons et les legs ;
les subventions privées ou officielles. Articles 16 :
Le montant des cotisations est fixé par l'Assemblée générale. Articles 17 :
Les membres de l'association ne sont pas responsables personnellement des dettes sociales qui ne sont garanties que par l'actif social de l'association. Dissolution
Articles 18 :
Prévision de la dissolution de l'association
La dissolution de l'association peut être décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire . Conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, en cas de dissolution, les avoirs de l'organisation, une fois les comptes bouclés, seront donnés à uns autre organisation poursuivant un but similaire ou une fondation humanitaire.
