AFOC Belfort - Monbéliard

AFOC Belfort - Monbéliard L'AFOC90 Belfort-Montbéliard réunit des femmes et des hommes qui agissent ensemble, en toute indé

23/03/2026

La plateforme de vente en ligne vous réclame vos papiers d’identité dans le cadre d’une procédure de sécurité ? Est-il obligatoire de les fournir ? 60 millions vous répond.

23/03/2026

Le bruit généré par les pompes à chaleur (PAC) est un problème connu. Comment gérer les nuisances sonores dans un immeuble ? Élements de réponse.

23/03/2026
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21/03/2026

Vos représentants étaient présent lors de ces 2 journées de rencontres interdépartemental !
Beaucoup de sujets évoqués dont les futurs élections des représentants de locataires HLM.

05/01/2026
04/12/2025

⚠️ En application des articles L. 442-1 I 1° et 2° et L. 470-1 du code de commerce, les agents de la DGCCRF exerçant au sein de la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) d’Ile-de-France, ont enjoint à la SAS STELLANTIS AUTO de se conformer à ses obligations et de cesser ses pratiques illicites en matière de déséquilibre significatif et d’avantage manifestement disproportionné au regard de la contrepartie consentie à l’égard de ses fournisseurs.

Au terme du délai de 6 mois accordé à la SAS STELLANTIS AUTO pour se mettre en conformité, la bonne exécution de l’injonction sera vérifiée par les services de la DRIEETS Ile-de-France.

Si les manquements persistent, la SAS STELLANTIS AUTO devra s’acquitter d’une astreinte journalière d’un montant de 500.000 euros, et ce jusqu’à la pleine exécution de l’injonction, cette astreinte courant sur une durée maximale de 240 jours
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https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/laction-de-la-dgccrf/injonctions-et-sanctions/injonction-de-mise-en-conformite-des-clauses-et-pratiques-dans-les-contrats-entre-la-sas

Vos représentants sont présents aujourd'hui pour l'AG de l'AFOC Nationale, présidée par Pascal LAGRUE.
13/11/2025

Vos représentants sont présents aujourd'hui pour l'AG de l'AFOC Nationale, présidée par Pascal LAGRUE.

08/11/2025

🚗 Stationnement gratuit pour les personnes handicapées ? Pas partout !
La carte mobilité inclusion ne garantit pas la gratuité dans les parkings privés. Explications 👉 https://pulse.ly/8fkqe64hqj

18/10/2025

Appartements à vendre à Audincourt et Vesoul : devenez propriétaire dans une résidence bien située. Achat immobilier du T2 au T4.

Adresse

Maison Du Peuple
Belfort
90000

Heures d'ouverture

Lundi 09:00 - 12:00
13:30 - 17:00
Mardi 09:00 - 12:00
13:30 - 17:00
Mercredi 09:00 - 12:00
Jeudi 09:00 - 12:00
13:30 - 17:00

Téléphone

0384210721

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