Clinique Droit de cité

Clinique Droit de cité Nous accompagnons les personnes en situation de précarité dans la régularisation de leur situation judiciaire et la défense de leurs droits.

Contexte :

Les personnes marginalisées vivent des difficultés fort diverses et complexes : pauvreté, itinérance, prostitution, dépendance aux drogues et à l’alcool, problèmes de santé mentale, isolement social et judiciarisation. Autant la recherche en science sociale que notre expérience terrain nous démontrent l’importance déterminante de cette dernière difficulté. En effet, ces personnes sont

plus susceptibles de recevoir des contraventions, parfois discriminatoires, en lien avec leur occupation des espaces publics, ainsi que de vivre des difficultés dans leurs relations avec les policiers. À cause de leurs conditions de vie très précaires (manque de moyens financiers, instabilité, etc.) et du manque de ressources et de services adaptés, bon nombre de ces personnes n'arrivent pas à gérer leurs pénalités. Cette situation vient aggraver le phénomène de marginalisation et vient miner les efforts de réinsertion sociale effectués. Objectifs et mission de la Clinique Droit de cité :

Compte tenu de la situation, la Clinique Droit de cité offre un service d’accompagnement qui permet :
• de répondre à la réalité spécifique des personnes marginalisées;
• de développer un lien de confiance essentiel à toute démarche;
• d’accompagner (support moral, vulgarisation des procédures et référence) les personnes afin de mieux utiliser les ressources déjà existantes. La Clinique Droit de cité a pour mission d’accompagner les personnes judiciarisées dans la régularisation de leur situation juridique et dans la défense de leurs droits. La clinique est aussi un espace de mobilisation collective pour agir sur les enjeux de judiciarisation. Services offerts :

- Information : portrait du dossier judiciaire actuel, information sur les interventions policières ou sur les lois et règlements.

- Accompagnements : contestation de contraventions à la cour municipale, perception des amendes, déontologie policière, palais de justice, programme IMPAC, etc.

- Conseils juridiques et représentation devant les tribunaux (en collaboration avec les avocats partenaires)

- Formation sur la procédure pénale et les recours destinées aux intervenants du milieu communautaire et aux personnes directement touchées.

- Suivi des démarches entreprises et du courrier pour les personnes en situation d'instabilité résidentielle.

📣 Nous sommes fiers de lancer aujourd’hui la campagne RELIER aux côtés de nombreuses organisations et personnes engagées...
06/18/2026

📣 Nous sommes fiers de lancer aujourd’hui la campagne RELIER aux côtés de nombreuses organisations et personnes engagées de notre communauté.

🔗 Joignez-vous au mouvement et signez ! https://campagnerelier.ca

Cette démarche est née d’un constat partagé par les acteurs et actrices du milieu : malgré les efforts déployés, les enjeux liés à l’itinérance se répètent, s’accentuent et inquiètent de plus en plus de personnes.

Nous croyons qu’il est temps de relier les gens, les enjeux et les causes pour porter une voix commune.

Parce qu’à un moment donné, c’est assez. Le prochain gouvernement provincial devra contribuer à renverser la tendance. Les solutions structurantes existent. Elles sont connues. Elles demandent maintenant des choix politiques à la hauteur des besoins.

Les décisions prises aujourd’hui auront des conséquences majeures sur notre capacité collective à faire face aux crises sociales de demain.



👇 Article complet du Journal de Québec de Karine Gagnon

Un immense cri du cœur pour lutter contre l’itinérance

Dans une démarche inédite et très touchante entreprise par des organismes de Québec, la campagne RELIER, une trentaine d’acteurs lancent un immense cri du cœur collectif pour réclamer un plan d’action afin de renverser la tendance en itinérance, qui ne peut plus continuer ainsi.

À force d’être témoins de l’itinérance, qui augmente et se complexifie, bien des gens de Québec sont désormais conscients que personne n’est à l’abri, expliquent Marie-Noëlle Béland, directrice générale de L’Engrenage Saint-Roch, et Odrée Couture Bédard, directrice génér

Devant ces deux femmes extraorale de L’Archipel d’entraide.
dinaires qui se dévouent corps et âme, comme tous les travailleurs du milieu communautaire, s’étale une ribambelle mauve en carton.

Une ribambelle comme on prenait tellement plaisir à en découper, petits, et qui représente les liens qui nous unissent. Le symbole d’une démarche lancée aujourd’hui et qui, espère-t-on, fera boule de neige parce que nous sommes tous concernés, justement

Droit dans le mur

Car tenez-vous bien : à l’échelle du Québec, le nombre de personnes en situation d’itinérance a augmenté de plus de 60 % depuis 2018 !

Plus de personnes basculent à la rue que de personnes que les organismes arrivent à soutenir pour en sortir, exposent les deux directrices.

Plus de gens se fragilisent pour différentes raisons, sur lesquelles le milieu invite les décideurs à agir.

« C’est un cercle vicieux qui mène notre société droit dans le mur et il faut que ça s’arrête et on s’attend à de la maturité politique », souligne MmeBéland.

Pour que l’itinérance cesse de s’étendre, il faut non seulement y aller avec des mesures d’urgence, comme a tendance à le faire le gouvernement. Il faut aussi adopter un plan à long terme qui s’attaque aux causes systémiques qui mènent les gens à la rue, plaident Mmes Béland et Couture Bédard.

Et c’est là que le bât blesse. Il n’y a pas de plan pour agir sur les causes et, sans cela, il n’y a plus d’espoir de s’en sortir. Elles ont tout à fait raison : ça ne peut évidemment plus durer ainsi.

Pistes de solution

Ces causes, ce sont la crise du logement, l’insuffisance des revenus, les difficultés d’accès aux soins de santé ou le manque de soutien lors de périodes plus difficiles.

La campagne propose donc 15 pistes de solution concrètes qui ont plein de bon sens, « rien d’extrême mais quelque chose de réfléchi et qui fait consensus », précise Mme Bédard.

À l’aube de la campagne électorale au Québec, on invite les partis politiques à s’engager et à laisser de côté la partisanerie.

À ce jour, une trentaine d’acteurs de Québec, organisations communautaires et culturelles, commerçants, résidents, élus municipaux, syndicats et autres, ont embarqué.

Les gens sont invités à suspendre des ribambelles à leur fenêtre afin de manifester leur appui à cette démarche qui a demandé beaucoup de travail.

On souhaite aussi recueillir un grand nombre de signatures sur le site web de la campagne RELIER, où les pistes de solution sont détaillées.

📄 Mémoire déposé : Vers des réponses fondées sur la dignité, la stabilité et les droits humainsChaque semaine, nous renc...
06/15/2026

📄 Mémoire déposé : Vers des réponses fondées sur la dignité, la stabilité et les droits humains

Chaque semaine, nous rencontrons des personnes qui vivent les conséquences de l'affaiblissement du filet social, de la crise du logement, de l'insuffisance des revenus, des ruptures de services et de la judiciarisation de la pauvreté.

Notre constat est simple : les personnes se retrouvent trop souvent pénalisées pour les conséquences mêmes de l'insuffisance des réponses collectives à leurs besoins fondamentaux.

Lorsqu'une personne n'a pas accès à un logement, à des services adaptés ou à un lieu sécuritaire où se reposer, l'espace public devient parfois le seul endroit où elle peut dormir, circuler, socialiser ou simplement exister.

Pourtant, les réponses offertes s'attaquent encore trop souvent aux manifestations visibles de ces réalités plutôt qu'à leurs causes.

À travers le mémoire que nous avons déposé dans le cadre de la consultation gouvernementale « Vers une vision renouvelée, intégrée et cohérente en matière de santé mentale, d'itinérance et de dépendance », nous appelons à des réponses fondées notamment sur :

▪ la dignité et le respect des droits humains;
▪ la réduction des méfaits;
▪ la fin du profilage social et de la judiciarisation de la pauvreté;
▪ des alternatives psychosociales aux interventions policières lors des situations de crise;
▪ des espaces sécuritaires et accessibles;
▪ des actions structurantes en matière de logement, de revenu et d'accès aux services.

Il ne suffit plus de gérer les conséquences de l'itinérance. Nous devons collectivement nous attaquer à ses causes.

📖 Mémoire complet : https://www.cliniquedroitdecite.org/wp-content/uploads/2026/06/Memoire-Droit-de-cite_ISMD.docx.pdf?utm_source=chatgpt.com

⚠️ Un autre jugement important de la Cour supérieure sur le droit à l'abri et à la sécuritéLe 8 juin dernier, la Cour su...
06/10/2026

⚠️ Un autre jugement important de la Cour supérieure sur le droit à l'abri et à la sécurité

Le 8 juin dernier, la Cour supérieure du Québec a ordonné à la Ville de Montréal de suspendre le démantèlement d'un campement situé sous le viaduc Van Horne jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu sur le fond du dossier.

Cette décision rappelle un principe fondamental : les personnes en situation d'itinérance conservent leur droit à la sécurité, même lorsqu'elles occupent un espace public.

Le tribunal conclut qu'en l'absence d'une solution de rechange adéquate, sécuritaire et durable, la Ville ne peut forcer les personnes à quitter le seul lieu qui leur sert actuellement d'abri.

Le jugement reconnaît également que le démantèlement d'un campement peut avoir des conséquences importantes : perte du réseau de soutien, isolement, augmentation de l'insécurité, risques accrus pour la santé, les surdoses, les crises de santé mentale et les situations de violence.

L'un des passages les plus marquants du jugement est sans doute celui-ci :

« Un être humain ne peut exister nulle part. »

La Cour prend soin de préciser qu'il ne s'agit pas d'un droit absolu d'occuper n'importe quel espace public. Toutefois, lorsque les personnes n'ont pas accès à une alternative réelle, sécuritaire et durable, les pouvoirs publics doivent tenir compte des impacts humains de leurs décisions et respecter les droits fondamentaux en jeu.

Cette décision s'ajoute à d'autres jugements rendus au cours des dernières années qui reconnaissent qu'on ne peut répondre à l'itinérance par le simple déplacement des personnes.

Déplacer n'est pas héberger.
Déplacer n'est pas loger.
Déplacer n'est pas résoudre.

Tant que des alternatives réelles, accessibles et adaptées ne seront pas disponibles, le respect du droit à la sécurité implique aussi le respect du droit de se mettre à l'abri.

Jugement complet :
https://acrobat.adobe.com/id/urn:aaid:sc:US:def2a77f-1d83-426a-b388-720a74983c8a?viewer%21megaVerb=group-discover&fbclid=IwY2xjawSX2AhleHRuA2FlbQIxMABicmlkETFFYmxsSnlKb21LYThMVldVc3J0YwZhcHBfaWQQMjIyMDM5MTc4ODIwMDg5MgABHvuiP67diOPwbh5aIWKM2nAkKFEnw5fJnFEatp6PG_8xeRlIQflRNuEfsZvx_aem_aR7BkrC0TtaEzR7UPo4B3g

Cette semaine a été difficile. Nous sommes plusieurs à avoir ressenti de la colère, de la tristesse et un profond sentim...
06/04/2026

Cette semaine a été difficile.

Nous sommes plusieurs à avoir ressenti de la colère, de la tristesse et un profond sentiment d'impuissance en observant ce qui s'est passé à la Place de l'Université-du-Québec.

Nous avons vu des personnes que nous accompagnons, que nous côtoyons au quotidien, se faire dire, une fois de plus, qu'elles devaient partir.

Partir. Encore.

Mais pour aller où?

C'est la question qui revient sans cesse : où aller?

Les lieux où les gens peuvent simplement se déposer, se reposer et passer la nuit en sécurité sont trop peu nombreux pour répondre aux besoins. Pour plusieurs personnes, il n'existe tout simplement aucune option réaliste lorsqu'arrive le moment de trouver un endroit où dormir.

Nous rencontrons des personnes épuisées.

Épuisées par un hiver difficile.

Épuisées par les déplacements répétés d'un secteur à l'autre.

Épuisées de voir les quelques endroits où elles pouvaient trouver un peu de répit disparaître les uns après les autres.

Épuisées de devoir constamment recommencer à zéro.

Certaines vivent avec des blessures physiques. D'autres portent des blessures psychologiques profondes. Plusieurs nous parlent de peur, de découragement et d'un sentiment grandissant de ne plus avoir leur place nulle part.

C'est pourquoi nous trouvons insoutenable que la réponse actuelle se résume essentiellement à déplacer les personnes et à leur demander d'aller ailleurs sans qu'une véritable alternative leur soit offerte.

Jusqu'où peut-on fragiliser encore davantage des gens qui sont souvent au bout du rouleau?

Pendant qu'à Québec, les autorités municipales réaffirmaient leur approche de tolérance zéro à l'égard des campements et réaffirmaient haut et fort la nécessité de resserrer la vis, plusieurs municipalités du Québec participaient à une conférence provinciale afin d'échanger sur des pratiques plus humaines et mieux adaptées à la réalité actuelle.

Des solutions existent. D'autres villes les explorent déjà.

Au cours des prochaines semaines, nous continuerons d'aller à la rencontre des personnes qui vivent dans l'espace public et des intervenant·e·s qui les accompagnent. Nous poursuivrons également les échanges avec les autorités municipales.

Nous continuerons à réclamer une réponse concertée, respectueuse des droits et fondée sur des solutions concrètes, élaborées avec la participation des personnes concernées.

Une chose est claire : il faut cesser d'opposer la sécurité des uns à celle des autres.

Une ville humaine et sécuritaire doit être capable de protéger tout le monde. Sinon, nous échouons.

Parce qu'au-delà des débats sur les campements, il y a des êtres humains.

Des personnes qui cherchent simplement un endroit où passer la nuit en sécurité.

Et comme collectivité, nous devons être capables de leur offrir mieux qu'une invitation à partir.

06/02/2026

❗Campements — À défaut de mieux pour le moment, la réponse ne peut être ''tolérance zéro''.

Les actions mises en place doivent être concertées et s'inscrire dans le respect du droit à la dignité et à la sécurité.

🔍 Un campement n’est pas la crise. C’est le signe visible de la crise.Hier, notre collègue Josiane était l’invitée de Gu...
05/29/2026

🔍 Un campement n’est pas la crise. C’est le signe visible de la crise.

Hier, notre collègue Josiane était l’invitée de Guillaume Dumas pour discuter de l’augmentation du nombre de personnes qui dorment dehors et dont les installations sont visibles dans l’espace public.

Lorsqu’un campement réapparaît malgré les démantèlements répétés, cela nous oblige à nous poser une question simple : quelles alternatives réelles sont actuellement offertes aux personnes qui y survivent?

Déplacer des personnes d’un endroit à un autre ne met pas fin à l’itinérance. Cela déplace surtout l’instabilité, la détresse et les risques.

Soyons clairs : personne ne souhaite que des personnes soient contraintes de vivre sous une tente faute de mieux. La véritable réponse passe par davantage de logements, de refuges, d’hébergement d’urgence et de soutien adapté.

Cependant, tant que ces alternatives ne sont pas disponibles en nombre suffisant, une approche de tolérance zéro ne constitue pas une réponse adéquate. Les personnes concernées existent dans l’espace public et leur droit à la sécurité demeure un droit fondamental.

La sécurité des quartiers est importante. La dignité et les droits des personnes le sont tout autant. C’est pourquoi nous croyons qu’une réponse concertée, humaine et pragmatique est nécessaire, en s’inspirant des approches mises en place dans plusieurs villes du Québec pour mieux encadrer la gestion des campements et réduire leurs impacts, tant pour les personnes qui y vivent que pour l’ensemble de la communauté.

Notre plus grand piège collectif est de croire qu’il faut choisir entre des quartiers sécuritaires et le respect de la dignité des personnes les plus vulnérables.

Nous pouvons — et nous devons — faire les deux.

Lien en commentaire.

🔍 Un campement n’est pas la crise. C’est le signe visible de la crise.Hier, notre collègue Josiane était l’invitée de Gu...
05/29/2026

🔍 Un campement n’est pas la crise. C’est le signe visible de la crise.

Hier, notre collègue Josiane était l’invitée de Guillaume Dumas pour discuter de l’augmentation du nombre de personnes qui dorment dehors et dont les installations sont visibles dans l’espace public.

Lorsqu’un campement réapparaît malgré les démantèlements répétés, cela nous oblige à nous poser une question simple : quelles alternatives réelles sont actuellement offertes aux personnes qui y survivent?

Déplacer des personnes d’un endroit à un autre ne met pas fin à l’itinérance. Cela déplace surtout l’instabilité, la détresse et les risques.

Soyons clairs : personne ne souhaite que des personnes soient contraintes de vivre sous une tente faute de mieux. La véritable réponse passe par davantage de logements, de refuges, d’hébergement d’urgence et de soutien adapté.

Cependant, tant que ces alternatives ne sont pas disponibles en nombre suffisant, une approche de tolérance zéro ne constitue pas une réponse adéquate. Les personnes concernées existent dans l’espace public et leur droit à la sécurité demeure un droit fondamental.

La sécurité des quartiers est importante. La dignité et les droits des personnes le sont tout autant. C’est pourquoi nous croyons qu’une réponse concertée, humaine et pragmatique est nécessaire, en s’inspirant des approches mises en place dans plusieurs villes du Québec pour mieux encadrer la gestion des campements et réduire leurs impacts, tant pour les personnes qui y vivent que pour l’ensemble de la communauté.

Notre plus grand piège collectif est de croire qu’il faut choisir entre des quartiers sécuritaires et le respect de la dignité des personnes les plus vulnérables.

Nous pouvons — et nous devons — faire les deux.

Lien vers l'émission :
https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/c-est-encore-mieux-l-apres-midi/segments/rattrapage/2387029/itinerance-plus-en-plus-visible-dans-quartier-saint-roch

Un campement qui réapparaît continuellement malgré les démantèlements répétés nous oblige à poser une question essentiel...
05/28/2026

Un campement qui réapparaît continuellement malgré les démantèlements répétés nous oblige à poser une question essentielle : quelles sont les alternatives réelles actuellement offertes aux personnes en situation d'itinérance qui y survivent?

Dans un contexte où les refuges débordent et où l’accès au logement demeure extrêmement limité, déplacer des personnes d’un endroit à un autre ne fait pas disparaître la crise. Cela déplace surtout la détresse, l’instabilité et les risques.

Les enjeux de cohabitation vécus dans Saint-Roch sont bien réels et méritent d’être pris au sérieux. Mais les réponses mises en place doivent elles aussi être à la hauteur de la réalité humaine vécue sur le terrain.

Une réflexion collective s’impose sur la manière de protéger à la fois la sécurité, la dignité et les droits fondamentaux des personnes qui habitent, fréquentent ou survivent dans l’espace public.

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Quebec
Stéphanie Martin
Jeudi, 28 mai 2026 00:00

Un campement perdure au parc Jean-Paul-L’Allier depuis des semaines et est très visible dans Saint-Roch malgré la politique zéro campement de l’administration Marchand.

Au petit matin, plusieurs personnes en situation d’itinérance rangent matelas et sacs de couchage sur le parvis de la place publique près du parc Jean-Paul-L’Allier, dans Saint-Roch, a constaté Le Journal.

Le campement de fortune, où s’accumulent des objets de toutes sortes, existe depuis plusieurs semaines. Il est démantelé régulièrement, parfois sous supervision policière. Mais il réapparaît constamment, indiquent plusieurs témoins au Journal.

La Ville de Québec est pourtant claire à ce sujet : c’est tolérance zéro pour les campements, et un règlement municipal les proscrit.

« On les démonte, les campements. À Québec, il n’y en a pas. Ce n’est pas toléré », a récemment répété le maire Bruno Marchand, qui expliquait qu’il pouvait y avoir quelques jours de délai après le signalement.

Au quotidien
Au conseil de quartier Saint-Roch, le président Thomas Brady explique que le conseil ne fonctionne plus de son côté par signalements, et parle d’une « situation qu’on vit au quotidien » et « intrinsèque » dans Saint-Roch.

« On collabore maintenant de manière très rapprochée avec l’équipe MULTI et la Ville de Québec avec le plan Saint-Roch 2030. On n’est plus à faire des demandes spécifiques comme par le passé. »

Cette équipe MULTI effectue des patrouilles à pied en assurant une présence soutenue et adaptée auprès d’une clientèle plus vulnérable.

À la Société de développement commercial de Saint-Roch, qui a pignon sur rue juste devant le parc, la directrice, Catherine Pelletier, affirme que le campement, «on le remarque beaucoup».

« La Ville a sa politique zéro campement. On fait des appels. Les campements sont démantelés souvent la journée même. C’est un enjeu délicat. Ce sont des humains qui n’ont pas de toit. On préfère qu’ils soient dans un endroit sécuritaire. Oui, c’est un enjeu qui a été nommé par certains membres. »

Mercredi, le maire Marchand a réagi par déclaration écrite. Les espaces publics « doivent rester accueillants et sécuritaires, pour tout le monde, dit-il. Je m’attends à ce que le SPVQ resserre la vis lorsque l’utilisation de ces espaces cède la place à des activités incompatibles avec une cohabitation saine ».

Enjeu délicat
Le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ) explique que son rôle est celui de « partenaire » dans les situations où on doit démanteler un campement. « C’est toujours délicat, soutient la porte-parole Laurence Godbout. On assiste la Ville. Avant, il y a toujours une intervention humaine à faire pour référer les gens aux ressources, s’assurer que la personne est correcte. On fait ça de concert avec les intervenants psychosociaux. »

La SDC poursuit de son côté ses efforts pour animer le quartier dans le contexte difficile qui a été amplifié par la pandémie. Elle tiendra d’ailleurs une première édition d’un marché urbain, L’Émergent, qui vise à revitaliser les vitrines des locaux vacants, du 11 au 14 juin.

Campement ?
Pour le SVPQ, il n’est pas obligatoire de constater la présence de tentes ou de cabanes pour considérer qu’un site est un campement. La présence de bâches, de sacs de couchage, de matelas et d’autres objets répond à la définition d’un campement, indique la porte-parole.

Adresse

155, Boulevard Charest Est (Suite 140, 1er étage)
Quebec, QC
G1K3G6

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